2021-6-7 On a remplacé les normes de localisation par de véritables normes d’exploitation applicables à l’ensemble des carrières ?, explique Claude
Contact2017-11-30 Les carrières fournissent 100 millions m3 de matériaux par an. Quel que soit son effet, la nouvelle loi sur l’exploitation des carrières impactera un
ContactRevue Tiers Monde. Numéro 2014/1 (n° 217) Les écoles du care aux Philippines. 2014/1. Les écoles du care aux Philippines. Le devenir travailleuse domestique au prisme de l'altérité. Suivre cet auteur. Julien Debonneville. Dans Revue Tiers Monde 2014/1 (n° 217), pages 61 à 78.
ContactDans ce contexte, le Règlement sur les carrières et sablières, datant de 1977, a fait l’objet d’une refonte complète qui s’appuie sur les connaissances et préoccupations environnementales actuelles. La modification du Règlement sur les carrières et sablières est entrée en vigueur le 18 avril 2019. La refonte du règlement permet
Contact2016-7-6 2013-04-13 Propositions changement de lois sur les carrières-sablières 3/4 Que les sites d’extraction, situés sur les chemins municipaux non prévus pour la circulation lourde, donnent accès aux carrières-sablières. -Que les matériaux extraits des chantiers de construction importants tel les routes soient transformés sur place.
ContactDans certains pays, en particulier aux Etats-Unis, au Royaume-Uni, dans l'Union européenne, au Canada, au Japon et en Australie, les lois applicables peuvent restreindre ou interdire une diffusion publique des informations contenues dans les pages web suivantes. Veuillez par conséquent fournir les informations suivantes:
ContactPROPOSITION DE LOI. relative à la revalorisation des carrières des femmes dans l’agriculture, (Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale. dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) présentée par Mesdames et Messieurs.
Contact2019-4-26 4 juillet 2002 Décret sur les carrières et modifiant certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (M.B. 09.08.2002) (*) Ce décret transpose partiellement la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains
Contact2018-4-4 L’exploitation des carrières impose d’en ma?triser les impacts : risque de pollution des eaux, bruit, poussières, impacts sur la faune et la flore, impact visuel tant en cours, qu’en fin d’exploitation. Les carrières alluvionnaires en eau posent le problème particulier de la fragilisation de la nappe et de sa plus grande
ContactL'affichage et l'insertion dans les journaux seront faits par les soins des administrations communales et aux frais de demandeurs. Les affiches seront apposées et maintenues pendant soixante jours, aux chefs-lieux des provinces, à ceux des arrondissements administratifs où la mine est située, au lieu du domicile réel ou élu du demandeur et dans toutes les communes
Contact2017-11-25 Le décret d’application de la loi relative aux carrières est enfin adopté par le conseil de gouvernement, jeudi 23 novembre. Ce texte apporte des réponses pratiques à la
Contact2017-6-30 Philippines : information sur les lois qui régissent l'adultère, y compris leur application (2014-juin 2017) Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa. 1. Législation. Les articles 333 et 334 du code pénal révisé (The Revised Penal Code) prévoient ce qui suit : [traduction] Art. 333.
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Contact2022-4-7 1° à tout exploitant d’une carrière ou d’une sablière établie avant le 18 avril 2019 et pour laquelle aucune norme de bruit ne lui était applicable en vertu du Règlement sur les carrières et sablières ( chapitre Q-2, r. 7 ), tel qu’il se lisait le 17 avril 2019; 2° à tout exploitant d’une carrière ou d’une sablière
ContactPROPOSITION DE LOI. relative à la revalorisation des carrières des femmes dans l’agriculture, (Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale. dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) présentée par Mesdames et Messieurs.
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Contact2019-4-26 4 juillet 2002 Décret sur les carrières et modifiant certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (M.B. 09.08.2002) (*) Ce décret transpose partiellement la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains
Contact2009-7-15 Dans ce but, l'article 25 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2003 portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances habilite le Ministre ayant l'Aménagement du Territoire, l'Urbanisme et l'Environnement dans ses attributions à fournir un guide de bonne pratique proposant les modalités de
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ContactCette contribution a pour objectif d’étudier les processus de production de l’altérité dans le cadre de l’économie mondiale du care et du travail domestique. à partir de l’étude des carrières migratoires des femmes philippines employées comme travailleuses domestiques, nous montrerons comment ces dernières sont réifiées autour de qualités supposées tels que la
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ContactVoici le 2e axe d'action de l'association AIDE AUX PROFS => FLEXIPROF POUR LES PROFESSEURS DE TOUS PAYS FRANCOPHONES (Amérique, Afrique, Europe, Asie, Océanie) PORTAIL DE FORMATION et DE PROSPECTION opérationnel depuis le 01.06.2021 NOS OBJECTIFS : VOUS OFFRIR, PROFESSEUR(S), UNE PARFAITE CONNAISSANCE
Contact2020-8-4 Afin de mieux comprendre les changements à venir à l'automne, découvrez les sections amendées de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels comme suggéré dans la version du 12 juin 2020 du Projet de Loi 64.
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ContactLe 2 mars, la Chambre des représentants a adopté la proposition de loi n o 7814 portant modification de la Loi générale de 2002 sur les drogues dures, proposition qui prévoyait de rétablir la peine de mort pour les infractions liées aux stupéfiants. Le texte se trouvait encore devant le Sénat à la fin de l’année.
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